1. Acceptation des Conditions
L’utilisation du site Lejeudeflechette implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
2. Description des Services
Le Site a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société. Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de notre fait ou du fait des tiers partenaires qui nous fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Accès au Site
Le Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
4. Propriété Intellectuelle
4.1 Droits d’auteur
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.
4.2 Marques
Les marques, logos, dénominations sociales ou enseignes figurant sur le Site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitations de Responsabilité
Le propriétaire du Site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Le propriétaire du Site ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site.
6. Liens Hypertextes et Cookies
Le Site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du propriétaire. Cependant, le propriétaire n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, veuillez vous référer à notre Politique de Confidentialité.
7. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit Marocain. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
8. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le Site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent »
Pour toute question relative à ces Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez nous contacter à : [email protected] .